1. Prix: Le calcul se fera sur la base de l’offre validée au moment de l’acceptation de la commande (liste de prix ou prix accordé). Les prix indiqués n’incluent pas la TVA.
2. Lignes: Le nombre de lignes sera déterminé dans la langue dans laquelle se fera la traduction. Les honoraires de traduction se calculent par ligne (une ligne compte environ 50 à 55 caractères, espaces inclus).
3. Envoi: La traduction une fois finalisée sera envoyée au client par MODEM, par e-mail ou par RSDI, si celle-ci ne nécessite pas de légalisation. Si vous le souhaitez, nous pouvons également vous envoyer la traduction  par courrier et selon le cas, sur disquette et/ou par fax. Dans tous les cas, le client se portera responsable des risques encourus par le mode d’envoi.
 4. Délais: Une fois confirmés de notre part par écrit, les délais de livraison seront respectés. La commande de la traduction devra être formulée par écrit. Sur simple demande, nous vous confirmons la commande ainsi que le prix établi. Si le délai de livraison ne pouvait pas être respecté pour cause de force majeure, nous nous réservons le droit de nous désister du contrat ou de solliciter un nouveau délai en accord avec les circonstances. Si nous étions dans l’impossibilité d’honorer le nouveau délai accordé, le client se verra le droit de nous désister du contrat. Tout autre droit, en particulier celui de l’indemnisation, reste totalement exclu dans ces cas de figure. La finalisation de la traduction prête à être envoyée jusqu’à l’envoi de cette dernière par le moyen préalablement choisi font partie intégrante de nos engagements afin d’honorer la commande.
5. Services spéciaux: La révision de traductions  par des tierces personnes (lectures de correction) sera calculée en fonction du temps passé.
6. Réclamations portant sur la qualité: Toutes les traductions sont réalisées professionnellement et en toute bonne foi. À partir du moment où aucune indication ou autres documents spéciaux nous ont été fournis, les termes techniques seront traduits selon les dénominations les plus usuelles. En cas de traductions destinées à l’impression, la garantie dépend d’une lecture de correction, c’est-à-dire que pour les textes qui seront amenés à être imprimés, un brouillon devra nous être présenté afin d’y apporter les corrections nécessaires. Dans le cas contraire, nous ne nous portons pas responsables des éventuelles erreurs commises.
7. Garantie: Nous nous verrons obligés de payer une indemnisation seulement en cas de préjudice intentionnel ou de négligence grave.
Dans ce cas, notre responsabilité se limitera à la valeur de la commande en question.